Lancement de l’opération d’actionnariat salarié du groupe SPIE

Cergy, le 30 septembre 2015 – Dans le prolongement de son introduction en bourse, SPIE annonce le lancement d’une opération d’actionnariat salarié. Cette opération vise à associer les collaborateurs au développement et à la performance du Groupe. Le règlement-livraison des actions nouvelles à émettre devrait intervenir le 10 décembre 2015.

Les principales modalités de cette opération sont décrites ci-après.

Société émettrice

SPIE SA, société anonyme de droit français
Cotation : Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0012757854

Objectifs de l'opération

SPIE souhaite, avec cette opération qui sera déployée dans 14 pays, associer plus étroitement ses salariés, tant en France qu’à l’étranger, au développement du Groupe.

Cadre de l’opération - Titres offerts

Les actionnaires de SPIE, réunis le 7 mai 2015 en Assemblée Générale Mixte, ont délégué au  conseil d’administration la compétence de décider d’augmenter le capital social de la Société dans la limite d’un montant nominal maximum de deux millions sept cent cinquante mille euros (2 750 000 euros), par l’émission d’actions nouvelles réservées aux salariés, aux anciens salariés et mandataires sociaux éligibles, adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise de la Société et des entreprises françaises et étrangères.

Conformément à cette délégation, le conseil d’administration a décidé, le 28 juillet 2015, du principe d’une augmentation de capital de la Société réservée aux salariés, aux anciens salariés et mandataires sociaux éligibles, de la Société et de ses filiales françaises et étrangères, détenues directement ou indirectement, adhérentes d’un plan d’épargne d’entreprise du groupe SPIE régi par les articles            L. 3331-1 et suivants du Code du travail, dans la limite d’un montant maximum de cinquante-cinq (55) millions d’euros.

Le Président-directeur général, sur délégation du conseil d’administration, a fixé par décision du 29 septembre 2015 le prix de souscription d’une action à 13,05 euros après décote. Le prix de souscription correspond à la moyenne des cours d’ouverture de l’action SPIE sur le marché réglementé Euronext Paris durant les (20) vingt jours de Bourse précédant la décision du Président-directeur général, diminuée d’une décote de 20 %.

Les actions émises porteront jouissance immédiate et seront pleinement assimilées dès leur émission aux actions existantes.

Modalités de souscription

Bénéficiaires de l’offre
L’offre est réalisée en application des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, dans le cadre du Plan d’Epargne de Groupe (PEG) et du Plan d’Epargne de Groupe International (PEGI) de SPIE.
Elle s’adresse aux salariés du Groupe, ayant une ancienneté d’au moins trois mois dans le Groupe à la date de clôture de la période de souscription, situés dans les pays suivants : Allemagne, Belgique, Emirats Arabes Unis, France, Gabon, Luxembourg, Malaisie, Maroc, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République du Congo, Royaume-Uni, Suisse.
Les anciens salariés retraités et pré-retraités, qui ont conservé des avoirs au sein du PEG depuis leur départ du Groupe, sont éligibles à l’opération, sans le bénéfice de l’abondement.

Formule de souscription
Les bénéficiaires ont la possibilité de souscrire des actions SPIE à travers une formule de souscription unique qui présente un risque de perte en capital dans la mesure où l’investissement des souscripteurs suivra l’évolution du cours de l’action SPIE à la hausse comme à la baisse.
Les salariés bénéficieront d’un abondement dans les conditions décrites dans la documentation préparée à leur attention.

Mode de conservation des actions
La souscription est réalisée par l’intermédiaire d’un fonds commun de placement d’entreprise ou en actionnariat direct.
Les droits de vote afférents aux titres détenus dans les FCPE seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE.
Les droits de vote afférents aux titres détenus en direct seront exercés par le souscripteur.

Indisponibilité
Conformément à l'article L. 3332‑25 du Code du travail, les actions souscrites en direct ainsi que les parts de FCPE seront bloquées pendant une période de cinq années, sauf survenance de l’un des cas de déblocage anticipé prévus par les articles L. 3332‑25 et R. 3334‑22 du Code du travail, tels qu’applicables dans les différents pays de déploiement de l’offre.

Calendrier indicatif de l'opération

• Fixation du prix de souscription : le 29 septembre 2015
• Période de souscription : du 1^er au 12 octobre (inclus) 2015 
• Règlement-livraison de l’offre : prévu pour le 10 décembre 2015

Cotation des actions

Les actions SPIE sont admises aux négociations sur Euronext Paris. La demande d’admission des actions SPIE, nouvellement émises à la cote sur le marché Euronext Paris, sera effectuée dès que possible après l’augmentation de capital. Elles seront admises sur la même ligne de cotation que les actions existantes (code ISIN : FR0012757854) et leur seront entièrement assimilées dès leur admission aux négociations.

Mention spécifique pour l'international

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions SPIE. L’offre d'actions SPIE est strictement réservée aux bénéficiaires mentionnés ci-dessus et sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre aura fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre.