SPIE lance son opération d’actionnariat salarié 2020

Cergy, le 28 septembre 2020 – SPIE, leader européen indépendant des services multi-techniques dans les domaines de l’énergie et des communications, annonce le lancement de la 4e édition de son programme d’actionnariat salarié, SHARE FOR YOU 2020. Du 1er au 21 octobre, les collaborateurs auront la possibilité de devenir actionnaires du Groupe ou de renforcer leur position dans le capital de SPIE, via un fonds commun de placement d’entreprise.

Cette 4e édition du programme SHARE FOR YOU depuis l’entrée en bourse de SPIE en 2015 est ouverte à 43 000 salariés issus de 13 pays (Autriche, Allemagne, Belgique, Emirats Arabes Unis, Hongrie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Suisse et Royaume-Uni).

Le prix de souscription a été fixé à 10,56 euros. Il tient compte d’une décote de 30 % par rapport au prix moyen d’ouverture de l’action SPIE sur le marché Euronext Paris, calculée sur vingt (20) jours de bourse du 28 août au 24 septembre 2020 inclus.

La démarche d’actionnariat salarié engagée de SPIE a été récompensée à plusieurs reprises : en 2018, SPIE a reçu le « Prix de l’ambition partagée » et l’année dernière, le « Grand Prix Indice Euronext-FAS IAS ». Dans les deux cas, la capacité du Groupe à développer durablement son actionnariat salarié et à lui donner une envergure internationale a été soulignée par les jurys.   

Depuis octobre 2017, SPIE fait partie de l’indice FAS IAS, qui rassemble les sociétés françaises les plus en pointe en matière d’actionnariat salarié.

Les modalités de cette opération sont décrites ci-après.

EMETTEUR

SPIE S.A. (ci-après la « Société »)

Siège social : 10 avenue de l'Entreprise, 95863 Cergy-Pontoise cedex – France

Capital social : 73 107 536,03 Euros

RCS 532 712 825 R.C.S. Pontoise

Euronext Paris (France)

Action ordinaire code ISIN : FR0012757854

CADRE DE L’OPERATION - TITRES OFFERTS

Les actionnaires de la Société, réunis le 29 mai 2020 en assemblée générale mixte, ont délégué au  Conseil d’administration dans leur 19ème résolution, la compétence de décider d’augmenter le capital social de la Société en une ou plusieurs fois, à hauteur d’un montant nominal maximum de 1,850,000 euros, ou d’autres titres donnant accès au capital de la Société, réservée aux salariés de la Société et des entreprises françaises et étrangères qui lui sont liées dans les conditions des articles L. 225-180 du Code de commerce et L. 3344-1 du Code du travail, adhérents à un plan d’épargne d’entreprise du Groupe. Le Conseil d’administration a décidé le 28 juillet 2020 le principe d’une émission d’actions ordinaires au profit des salariés adhérents à un plan d’épargne d’entreprise du Groupe, en a arrêté les principales caractéristiques et a délégué au Président-Directeur Général de la Société les pouvoirs nécessaires à la mise en œuvre de l’opération.

CONDITIONS DE SOUSCRIPTION

·        Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’offre sont (i) les salariés, et les mandataires sociaux dans les conditions prévues par l’article L. 3332-2 du Code du travail, des sociétés du périmètre qui auront adhéré au plan d’épargne groupe France ou international, selon le cas, quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture de la période de souscription et (ii) les préretraités et retraités des sociétés françaises du Groupe qui ont conservé des avoirs au sein du plan d’épargne groupe France depuis leur départ du Groupe.

·        Sociétés du périmètre de l’offre :

·        La Société, et

·        Les sociétés du groupe SPIE, dont le siège social est situé en France ou en dehors de France, notamment en Allemagne, Autriche, Belgique, Emirats Arabes Unis, Hongrie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Royaume Uni, Slovaquie, et en Suisse. 

·        Modalités de souscription : les actions seront souscrites en direct en Allemagne et par l’intermédiaire d’un fonds commun de placement d’entreprise, pour les autres pays, selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.

·        Formules de souscription : les salariés peuvent souscrire des actions SPIE dans le cadre d’une formule de souscription unique dite « classique ».

·        Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de l’offre dans le plan d’épargne groupe France ou international ne peuvent excéder, en application de l’article L.3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute, sous réserve de contraintes autres résultant de la règlementation locale.

·        Indisponibilité des actions SPIE ou des parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver les actions souscrites ou les parts de FCPE correspondantes pendant une durée de cinq (5) ans environ, jusqu’au 1er juin 2025, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé.

·        Exercice des droits de vote attachés aux actions : lorsque les actions sont souscrites puis détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions sont souscrites directement par les salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.

CALENDRIER INDICATIF DE L’OPERATION

·        Fixation du prix de souscription : le 25 septembre 2020

·        Période de souscription : du 1er octobre (inclus) au 21 octobre 2020 (inclus)

·        Règlement-livraison de l’offre : prévu le 15 décembre 2020

COTATION

L’admission des actions nouvelles SPIE aux négociations sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0012757854) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital prévue le 15 décembre 2020.

MENTION SPECIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions SPIE. L’offre d'actions SPIE réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre aura fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre.

Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.

CONTACT BENEFICIAIRES DE L’OFFRE

Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.