Cergy, le 27 septembre 2023 - SPIE, leader européen indépendant des services multi-techniques dans les domaines de l’énergie et des communications, annonce le lancement de la 7e édition de son programme d’actionnariat salarié SHARE FOR YOU.
Du 28 septembre au 19 octobre 2023 inclus, les collaborateurs auront la possibilité de devenir actionnaires du Groupe ou de renforcer leur position dans le capital de SPIE, en direct ou via un fonds commun de placement d’entreprise.
Le prix de souscription a été fixé à 22,02 euros. Celui-ci tient compte d’une décote de 20 % appliquée à la moyenne des cours d’ouverture de l’action SPIE sur le marché Euronext Paris, durant les 20 jours de bourse précédant le 20 septembre 2023, soit entre le 23 août et le 19 septembre 2023 inclus.
Cette 7e édition du programme SHARE FOR YOU depuis l’entrée en bourse de SPIE en 2015, est ouverte à près de 44 000 salariés issus de 14 pays (Allemagne, Australie(1), Autriche, Belgique, Emirats Arabes Unis, France, Hongrie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie et Suisse).
Avec le programme SHARE FOR YOU 2023, SPIE offre à nouveau à ses collaborateurs la possibilité de s’associer durablement à sa performance.
SPIE fait partie des 7 sociétés cotées au SBF 120(2) dont les salariés sont le premier actionnaire(3). A fin décembre 2022, les salariés de SPIE détenaient 7 % du capital de l’entreprise.
A titre de comparaison, la part moyenne du capital détenue par les salariés au sein des entreprises du SBF 120 est inférieure à 3 %(4)
Les modalités de cette opération sont décrites ci-après.
(1) La participation de l'Australie est soumise à l'approbation de l'autorité locale de marché (et notamment à l'émission d'un instrument réglementaire autorisant la réalisation de l'offre en Australie).
(2) Le SBF 120 est un indice boursier auquel SPIE appartient et qui inclut, en plus des 40 entreprises suivies par le CAC 40, 80 entreprises supplémentaires. Les valeurs qui le composent sont les plus liquides, sélectionnées parmi les 200 principales capitalisations boursières de la Bourse de Paris.
(3) Référence extraite des résultats du Panorama de l’Actionnariat Salarié dans le SBF120, réalisé par Eres.
(4) Observatoire 2023 de l’actionnariat salarié by Amundi ESR.
EMETTEUR
SPIE S.A. (ci-après la « Société »)
Siège social : 10 avenue de l'Entreprise, 95863 Cergy-Pontoise Cedex – France
Capital social : 77 353 780,17 euros
RCS : 532 712 825 R.C.S. Pontoise
Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0012757854
CADRE DE L’OPERATION - TITRES OFFERTS
Les actionnaires de la Société, réunis le 10 mai 2023 en assemblée générale mixte, ont délégué au conseil d’administration dans leur 14e résolution, la compétence de décider d’augmenter le capital social de la Société en une ou plusieurs fois, à hauteur d’un montant nominal maximum de 2,000,000 euros, ou d’autres titres donnant accès au capital de la Société, réservée aux salariés de la Société et des entreprises françaises et étrangères qui lui sont liées dans les conditions des articles L. 225-180 du code de commerce et L. 3344-1 du code du travail, adhérant à un plan d’épargne d’entreprise du Groupe. Le conseil d’administration a décidé le 26 juillet 2023 le principe d’une émission d’actions ordinaires au profit des salariés adhérant à un plan d’épargne d’entreprise du Groupe, en a arrêté les principales caractéristiques et a délégué au président-directeur général de la Société les pouvoirs nécessaires à la mise en œuvre de l’opération.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
- Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’offre sont (i) les salariés et les mandataires sociaux dans les conditions prévues par l’article L. 3332-2 du Code du travail des sociétés du périmètre qui auront adhéré au plan d’épargne groupe France ou international, selon le cas, quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture de la période de souscription et (ii) les préretraités et retraités des sociétés françaises du Groupe qui ont conservé des avoirs au sein du plan d’épargne groupe France depuis leur départ du Groupe.
- Sociétés du périmètre de l’offre :
Les sociétés du groupe SPIE, dont le siège social est situé en France ou en dehors de France, notamment en Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Emirats Arabes Unis, Hongrie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie et en Suisse.
- Modalités de souscription : les actions seront souscrites en direct en Allemagne et par l’intermédiaire d’un fonds commun de placement d’entreprise pour les autres pays selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.
- Formules de souscription : les salariés peuvent souscrire des actions SPIE dans le cadre d’une formule de souscription unique dite « classique ».
- Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de l’offre dans le plan d’épargne groupe France ou international ne peuvent excéder, en application de l’article L. 3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute, sous réserve de contraintes autres résultant de la règlementation locale.
- Indisponibilité des actions SPIE ou des parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver les actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une durée de cinq (5) ans environ, jusqu’au 1er juin 2028, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé.
- Exercice des droits de vote attachés aux actions : lorsque les actions sont détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions sont détenues directement par les salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.
CALENDRIER INDICATIF DE L’OPERATION
- Fixation du prix de souscription : le 20 septembre 2023
- Période de souscription : du 28 septembre (inclus) au 19 octobre 2023 (inclus)
- Règlement-livraison de l’offre : prévu le 14 décembre 2023
COTATION
L’admission des actions nouvelles SPIE aux négociations sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0012757854) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital prévue le 14 décembre 2023.
MENTION SPECIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions SPIE. L’offre d'actions SPIE réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre aura fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.
CONTACT BENEFICIAIRES DE L’OFFRE
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable Ressources humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.
Contacts
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SPIE
Pascal Omnès Directeur de la communication Groupe Tel. : +33 (0)1 34 41 81 11 E-mail :pascal.omnes@spie.com -
SPIE
Audrey Bourgeois Directrice des relations investisseurs Tel. :+33 (0)1 34 41 80 72 E-mail :audrey.bourgeois@spie.com -
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Laurent Poinsot Consultant Tel. :+ 33 (0)1 53 70 74 77 E-mail :lpoinsot@image7.fr